Jacqueline Caplat

De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000581987(source JORF)
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Remplace:M. Massat (René)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Caplat (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Caplat (Jacqueline)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Bourzai (Bernadette)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998